Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CarByNevo l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site CarByNevo est édité par la société BYNEVO LABS, société par actions simplifiée à associé unique (SASU) au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé au 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris. Société immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 945 110 237. Numéro de TVA intracommunautaire : FR62945110237. Contact : contact@carbynevo.fr.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Mohamed Amine Hmaidouch, en sa qualité de représentant légal de la société BYNEVO LABS.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger (Hostinger International Ltd), 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est décrit sur la page Politique de confidentialité & cookies, accessible depuis le pied de page du site.